Réunion C.H.S.-C.T. du 9/6/2017

Le Comité d’Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail de l’Ain (CHS-CT) s’est réuni en séance plénière le 9 juin 2017 à 9h15 pour discuter de l’ordre du jour suivant :

I Observatoire :

• Approbation du compte-rendu et du relevé de décision de la réunion du 30/03/2017
• Suivi de la réunion du CHS-CT du 30/03/2017
• Situation des crédits budgétaires 2017
• Examens des fiches du registre hygiène et sécurité dématérialisées et des propositions d’action
• Point sur les accidents de service, maladies professionnelles, fiches de signalement des agressions
• Point sur les opérations de réorganisation de services (transfert des missions foncières des SIP vers les CDIF, création du SPFE, réorganisation du service des domaines et de la politique immobilière de l’Etat)

II Thèmes :

• Examen du DUERP et du PAP de la campagne 2016-2017
• Examen du rapport de l’inspectrice santé et sécurité au travail concernant la trésorerie de Poncin - Pont d’Ain
• Nouvelle circulaire de l’action sociale

II Questions diverses :

• Calendrier prévisionnel des prochaines réunions du CHS-CT.

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Tu trouveras prochainement en pièce jointe le compte-rendu établi à l’issue de cette réunion.

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Tes représentants FO-DGFIP 01 au CHS-CT