CHS CT du 16 octobre 2017

Le Comité Hygiène Sécurité et Conditions de Travail de l’Aube s’est réuni le 16 octobre de 9 H 30 à 13 H 15. Il comportait 4 points importants à son ordre du jour : les traditionnels points d’étape, l’exercice budgétaire 2017 (fin), la campagne DUERP PAP 2017/2018 et les questions diverses.

1°/ Traditionnels points d’étape (pour information)

A/ Registres Santé et Sécurité au Travail

1/ A disposition des Agents

Deux saisines ont été effectuées depuis le dernier CHS CT.

Un collègue qui souhaite être reçu par le médecin de prévention, l’installation de son poste de travail lui occasionnant des problèmes médicaux non négligeables. La Direction lui a par ailleurs fait des propositions de réaménagement et attend sa décision sur ce sujet.

La seconde saisine concerne les conditions d’installation d’une collègue. La Direction suit le dossier de près nous a-t-elle dit et des avancées ont été enregistrées depuis la saisine du registre. La délégation FO est intervenue à ce sujet pour indiquer que lorsqu’une personne s’inquiétait pour une collègue et saisissait le registre Santé et Sécurité au Travail, il nous semblait inapproprié de lui en faire le reproche, même indirectement. On s’expose là à des risques d’auto censure de la part de certains collègues. Il vaut mieux, pour nous, une saisine maladroite, qu’une absence de saisine qui aurait été largement justifiée.

Lors de l’examen de ce point de l’ordre du jour, la Direction nous a annoncé qu’un médecin de prévention était en cours de recrutement (finalisation du contrat en cours) et devait arriver très rapidement. C’était la bonne nouvelle de la journée !

2/ A disposition des usagers

Six (!) saisines à la Trésorerie de Brienne le Château lors des divers épisodes caniculaires de cet été. Une étude est en cours par la Mairie (propriétaire des locaux). Trois usagers ont par ailleurs annoté le registre à Bar sur Aube pour un problème d’odeurs désagréables dans le hall du public. Une entreprise est passée et un curage des égouts a été effectué. Le problème semble résolu.

B/ Accidents de travail

Il y a eu deux accidents CHS CT, ce sont les premiers de 2017. Une collègue s’est pris les doigts dans un coffre-fort (17 jours d’arrêt) et une autre a heurté une armoire (7 jours d’arrêt).

C/ Rapports de visites de l’Inspecteur Santé er Sécurité au Travail

Pas moins de 4 rapports étaient présentés à ce CHS CT (Trésorerie de Romilly sur Seine, Trésorerie d’Aix en Othe, Trésorerie de Nogent sur Seine et Trésorerie de Brienne le Château). A ce sujet, le rapport de la visite de la délégation du CHS CT à Brienne le 21 septembre dernier a été abordé. Les conditions de travail sont très correctes, sauf le problème de chaleur.
Compte tenu des crédits restant disponibles, la CHS CT a décidé de financer tout ce qu’il pouvait pour résoudre des petits problèmes signalés dans les rapports (voir point budgétaire).
Deux rapports (Trésorerie du Centre Hospitalier et SIP SIE de Romilly sur Seine) sont en cours de finalisation. Celui fait donc 6 rapports examinés en CHS CT cette année et deux à venir, l’ISST a été présent dans l’Aube !

2°/ Exercice budgétaire 2017 : validation de la répartition des crédits restants (pour avis)

Le CHS CT a validé de nouvelles propositions :

Peinture du bureau de la Comptabilité au SIP SIE de Romilly sur Seine (1 354 euros),
acquisition d’une sourie verticale (180 euros),
annulation de la commande de 13 fauteuils  : nous en avons 22 en stock et tous les services ont été mis à niveau suite à l’opération lancée en 2013.
Compte tenu des conditions de commandes (c’est du sur mesure), les boutons moletés ne pourront pas être acquis en 2017. La dépense est reportée à 2018 (700 euros),
12 nouveaux stores seront remplacés au RAM suite à dégagement d’odeurs lors des fortes chaleurs (1 620 euros).

Après toutes ces opérations il restaient encore environ 5 000 euros de disponibles (sur une dotation annuelle de 52 234). Donc les représentants du personnel ont proposé de financer  : la réparation d’un vasistas à Romilly municipale, le nettoyage de caissons et ouvrants de volets à Nogent sur Seine, la pose de stores à Aix en Othe, la réparation d’un volet en salle R au RAM. Pour compléter et éviter de perdre des crédits, un accord de principe a été donné pour l’acquisition de luminaires complémentaires, d’escabeaux sécurisés et de Flesc Desk. Toutes ces propositions ont été approuvées à l’unanimité (FO 2 voix, Solidaires 2 voix et UNSA 1 voix).

La Direction nous a informé avoir écrit au Directeur de l’Hôpital de Troyes au sujet du relogement de la Trésorerie. Plus d’un mois après, pas de réponse. Ce problème d’installation de la Trésorerie de semble pas être une priorité de la Direction de l’Hôpital.

3°/ Campagne DUERP 2017 / PAP 2018 (pour informations)

La campagne DUERP 2017 est lancée depuis le 2 octobre. La même présentation a été faite au CTL de l’après-midi. Voir le compte rendu sur ce point dans le compte rendu du CTL.

4°/ Questions diverses

Après qu’une question sur le télétravail ait été abordée, la Direction a fait un point sur les conséquences immobilières de la mise en œuvre du nouvel organigramme de la Direction. Ce point a aussi été abordé lors du CTL de l’après-midi. Voir le compte rendu du CTL pour plus d’information.