Comité Technique Local - Ordre du jour et déclaration liminaire

Un comité technique local a lieu cet après midi.

Il est reconvoqué suite à l’absence de quorum constaté lors de l’ouverture du précédent comité technique du 24 mars 2017.

Son ordre du jour est le suivant :

 Point 1 : Approbation des procès verbaux des CTL des 7 et 18 novembre 2016, 15 décembre 2016 et 5 janvier 2017 (pour avis)

 Point 2 : Adoption du réglement intérieur actualisé des CTL de la DDFIP du Doubs suite à l’évolution des modalités de fonctionnement des CTL de la DGFIP (pour avis)

 Point 3 : Formation professionnelle : bilan 2016 (pour information) et plan de formation 2017 (pour avis) : Point reporté à un CTL ultérieur.

 Point 4 : Compte rendu d’exécution du budget 2016 de la DDFIP du Doubs et présentation du projet de budget pour 2017 (pour information)

 Point 5 : Recouvrement des créances patrimoniales - Arrêté portant désignation des SIE ex-pôle enregistrement en charge de l’établissement des avis de mise en recouvrement (pour avis)

 Point 6 : Installation de la Trésorerie de Besançon CHR sur le site de Chamars (pour information)

Questions diverses :

 espace de dialogue du SIP de Besançon Est (question posée par les élus de FO-DGFIP 25)

 note de service du 01/02/2017 : limitation de l’acceptation des paiements en numéraire auprès d’un autre comptable (question posée par les élus FO-DGFIP 25)

Vous trouverez aussi ci-après la déclaration liminaire lue par les élus lors de ce CTL.