-
Rechercher
-
Avec Google, sur l'ensemble du site:
-
Ou uniquement dans les articles:
-
- Notre section
- Nos comptes rendus
- Nos informations
- Contact, adhésion
- Notre site web
- Notre journal /B_testna2> /B_testna1> /B_testna>
- Notre agenda
- Administrateur
- Notre flux RSS
- Accueil
- Nos informations: Informations diverses , année 2017
- Article publié le 01/06/2017
Cadastre - Un hussard sur le toit ?
Un groupe de travail sur le cadastre a été convoqué le 5 mai 2017. Celui-ci était présidé par le Directeur Général. La délégation F.O.-DGFiP s’est appuyée sur l’expertise de Bernard Crouzil, enseignant à l’ENFiP de Toulouse.
La fiche préparatoire contenait des constats ainsi que des perspectives d’améliorations et en annexe un point d’étape sur la Représentation Parcellaire Cadastrale Unique (RPCU).
Dans ses propos liminaires, le Directeur Général a été très clair : la motivation est d’accentuer l’investissement sur les bases de la Fiscalité Directe Locale (FDL) et tendre vers leurs améliorations.
Selon lui, c’est ce qui constitue l’entrée principale des débats et des questions doivent être posées sur une partie du travail : le bâti.
Dans cette logique, il envisage clairement d’aller jusqu’à accepter une dégradation de la qualité du plan cadastral ! avec la représentation du bâti "vu du toit".
Il y a une quinzaine d’années Bruno PARENT, alors Directeur Général des Impôts, tentait de nous convaincre du contraire en priorisant l’activité des géomètres vers les missions techniques et en ouvrant le chantier de CDI-CDIF, puis SIP-CDIF.
Aujourd’hui il considère que le bâti ne sert pas au fiscal, ce n’est pas un revirement mais une « inflexion », compte tenu des réalités en termes d’emplois et de moyens …
Lire la suite en téléchargement
- Federation des Finances FO -Lettre de l’action sociale - déclaration liminaire du CNAS du 20 decembre 2017 (le 21/12/2017)
- Federation des Finances FO - CHSCT Ministériel du 19 décembre 2017 - déclaration liminaire (le 20/12/2017)
- Recouvrement - Unification du recouvrement des particuliers (le 07/12/2017)
- Comité Technique de Réseau - Budget emplois : enfin un échange sans tabou (le 06/12/2017)
- Adaptation des Structures et du Réseau - Black Friday (le 20/11/2017)
- Compte Rendu Union Interprofessionnelle des Agents de la Fonction Publique FO suite à la réunion du Conseil Commun de la Fonction Publique du 8 novembre 2017 (le 10/11/2017)
- Secteur public local - SAR pérennisés, trésoreries ratatinées : rien à discuter (le 10/11/2017)
- AFOC - L’Etat veut limiter l’action des associations de défense des consommateurs ». (le 06/11/2017)
- Paye - Hiérarchisez, hiérarchisez vous contrôlerez peut-être encore quelque chose … (le 09/10/2017)
- Programme "action publique 2022" (le 06/10/2017)
- Recettes Non Fiscales - Coup de froid sur les produits divers (le 19/09/2017)
- Etats Generaux du Service Public - Grand Forum du Service public (le 18/09/2017)
- Comité Technique de Réseau - CTR d’avant l’été : en solde ! (le 12/07/2017)
- Secteur public local - GT sur le bilan de la mise en oeuvre des schémas dépt. de coopération intercommunale (le 06/07/2017)
- Secteur public local - Gestion du fonds de soutien pour les emprunts toxiques des Coll. Locales - La DGFiP empruntée (le 06/06/2017)
- Federation des Finances - Action sociale - GT du CNAS du 25-04-2017 - compte rendu (le 05/05/2017)
- Caisse - À quand le réseau sans numéraire ? (le 25/04/2017)
- Comité Technique de Réseau - Réorganisations : impôts des non-résidents, Domaine, contrôle fiscal (le 05/04/2017)
- Actions - RIALTO MEMO la Direction Générale accélère ! les collègues sous pressions (le 27/03/2017)
- Chargé de clientèle CDC - Réorganisation des Pôles de gestion des consignations "Aux consignations, ça taille… critique !" (le 27/03/2017)
- Concours - Nouvelles épreuves d’économies aux concours de la DGFiP (le 09/03/2017)
- Secteur public local - « Bilan d’étape du déploiement de la facturation électronique et de la dématérialisation » (le 06/03/2017)
- SIRHIUS - C’est parti pour un Tours ! (le 21/02/2017)
- Comité Technique de Réseau - Encore des réformes de structures (le 10/02/2017)
- Comité technique ministériel du 24 janvier 2017 - Compte rendu (le 25/01/2017)
- Comité technique ministériel du 24 janvier 2017 - Déclaration liminaire (le 25/01/2017)
- Les cahiers de l’AFOC n° 232 (janvier-fevrier 2017) (le 19/01/2017)
- Federation des finances FO - RIFSEEP : Tout et un peu n’importe quand ! (le 05/01/2017)