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- Calendrier C.T.L. , année 2018
- Évènement du 21/06/2018
CTL
Le Comité Technique de la Direction départementale des finances publiques du Doubs se réunira le jeudi 21 juin 2018 à partir de 9h30.
L’ordre du jour portera sur les points suivants :
▪ Point 1 : Approbation des PV des 19 décembre 2017, 3 janvier 2018 et 26 février 2018 (pour avis)
▪ Point 2 : Rapport d’activité 2017 de la DDFIP du Doubs (pour information)
▪ Point 3 : Amélioration des conditions de vie au travail :
- Bilan TBVS 2017 (pour information)
- Bilan DUERP 2017 et PAP 2018 (pour information)
▪ Point 4 : Présentation de SIRHIUS (pour information)
▪ Point 5 : Modification des horaires d’ouverture au public :
- des SPF1 et 2 de Besançon (pour avis)
- de la trésorerie de Pouilley les Vignes (pour avis)
- de la trésorerie de Baume les Dames (pour avis)
▪ Questions diverses :
- Comité Technique Local (le 24/09/2018)
- CTL "Restructurations 2019" - Report (le 28/06/2018)
- CTL "Restructurations 2019" (le 25/06/2018)
- CTL (le 26/02/2018)
- CTL "Emplois 2018" - reconvocation (le 03/01/2018)