Section du DOUBS
 Direction Départementale des Finances Publiques du Doubs
Permanence FO-DGFIP - 4eme etage - Bureau 411
63 quai Veil Picard 25030 Besançon Cedex
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CHSCT

Un CHSCT en session plénière aura lieu à 9 h 15.

Son ordre du jour est le suivant :

Approbation des PV des séances du CHSCT du 05/04/2018, 04/05/2018 et 19/06/2018

Tentative de suicide sur le lieu de travail d’un agent le 28/06/2018.

Projet de fusion des services ressources humaines et formation professionnelle sur le site situé quai Veil Picard au 01/01/2019 (pour avis)

Présentation du DUERP et PAP de la DRDDI. (pour avis)

Présentation du guide "amiante" par l’inspecteur santé et sécurité au travail.

Présentation du guide "prise en compte des conditions de travail dans la conduite de projets" par l’inspecteur santé et sécurité au travail.

Présentation des nouvelles propositions de dépenses du CHSCT sur le budget 2018 présentées par les services de la DDFIP, DRDDI et INSEE.

Présentation des fiches de signalement, accidents du travail et registres santé, sécurité au travail (RSST) intervenus dans les services depuis le dernier CHSCT.