CTL

Un CTL aura lieu le mardi 16 mai à 9h

Ordre du jour :

 Nouvelles modalités de fonctionnement des CTL : approbation du nouveau règlement intérieur(pour avis)

 Transfert d’un cadre C technique d’Uzès à Nîmes Direction (pour avis)

 Gestion des créances patrimoniales nécessitant la mise en œuvre d’une procédure de recouvrement : projet d’arrêté ministériel de désignation des SIE compétents pour établir l’AMR (pour avis)

 La réorganisation des missions foncières à compter du 1er septembre 2017-suites du GT- projet de protocole local (pour information)

 La campagne déclarative 2017 (revenus2016) (pour information)

 La campagne des comptes de gestion (pour information)

 Questions diverses