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- Nos Comptes rendus: C.H.S.-C.T. , année 2018
- Article publié le 31/01/2018
FD Finances : Note d’orientation 2018 CHS-CT
Note d’Orientations ministérielles 2018 Santé, Sécurité et Conditions de Travail (SSCT) , accompagnée de ses 4 annexes :
1. Dossier de présentation de la prise en compte des conditions de travail dans les projets (annexe n°1) ;
2. Bilan des initiatives prises par les CHSCT en matière de prévention des RPS en 2016 (annexe n°2) ;
3. Fiche de bonnes pratiques pour la rédaction des procès-verbaux de séances (annexe n°3) ;
4. Tableau des dotations allouées aux CHSCT pour 2018 (annexe n°4).
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"Comptes rendus C.H.S.-C.T."
, publié en 2018.
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