Section de la MOSELLE
Cité Administrative Bureau 402/404
1,Rue du Chanoine Collin
57036 - METZ Cedex
03-87-34-79-53 fo.ddfip57dgfip.finances.gouv.fr

57

Section de la MOSELLE
Cité Administrative Bureau 402/404
1,Rue du Chanoine Collin
57036 - METZ Cedex
03-87-34-79-53 fo.ddfip57dgfip.finances.gouv.fr

Compte-rendu CAPL Mutations C du 26/06/2018

Vous trouverez en PJ la déclaration liminaire et le compte-rendu FO de cette CAPL qui s’est tenue le 26/06/2018.

Vous consultez un article de la rubrique "Comptes rendus C.A.P.L." , publié en 2018.

D'autres articles sont aussi parus dans cette rubrique en 2021, 2017, 2016, 2015, 2014, 2013, 2012, 2011, 2010.

Autre(s) article(s) publié(s) en 2018 dans la même rubrique :

Compte-rendu CAPL liste d’aptitude C en B du 15/11/2018 (le 22/11/2018)
Compte-rendu CAPL liste d’aptitude B en A du 13/11/2018 (le 21/11/2018)
Compte-rendu CAPL Mutations B du 03/07/2018 (le 04/07/2018)
Compte-rendu CAPL Mutations A du 29/06/2018 (le 02/07/2018)
Compte-rendu CAPL RESTRUCTURATIONS A,B et C au 01/01/2018. (le 04/01/2018)