COMPTE RENDU CHSCT du 06/06/2017

A l’ordre du jour de ce CHS-CT :
Examen du projet de fermeture du bureau des Douanes du Puy en Velay
Examen du projet de fermeture du bureau des Douanes de Moulins
Présentation de la fiche d’impact sur la réorganisation des services des Domaines
Présentation pour avis de la fiche d’impact relative à la création de la BNIC
Présentation du PAP de l’INSEE (établissement de Chamalières)
Présentation du PAP De la Direction Régionale Auvergne des Douanes
Présentation du PAP de l’ENFiP
Présentation du PAP de la DNID (établissement de Mozac)
Présentation du PAP de la DDFiP 63
Présentation du rapport annuel de la médecine de prévention
Examen des fiches de signalement
Examen des fiches de postes à risques actualisées
Situation des crédits et examen de propositions d’actions complémentaires en 2017
Question diverses