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Article(s) paru(s) en 2016 dans la rubrique Comptes rendus C.A.P.L..
décembre 2016
- CAPL des Agents du 16/12/16 relative au mouvement de mutation complémentaire au 01/03/17 des Agents administratifs (le 16/12/2016)
- CAPL affectation locale des Contrôleurs du 16-12-16 (le 16/12/2016)
- CAPL Inspecteurs du 16/12/16 (le 16/12/2016)
novembre 2016
- CAPL 1 du 10/11/16 : liste d’aptitude de B en A (le 10/11/2016)
- CAPL du 08/11/16 Liste d’aptitude de C en B (le 08/11/2016)
juillet 2016
- Compte-rendu de la CAPL de MUTATION des CONTROLEURS du 8/7/16 (le 08/07/2016)
- Compte-rendu CAPL Inspecteurs (recours + mutation) du 5 juillet 2016 (le 07/07/2016)
juin 2016
- Compte-rendu des CAPL de recours B et C du 28/06/16 (le 29/06/2016)
- Mutation des agents administratifs : compte-rendu de la CAPL 3 du 21/06/16 (le 21/06/2016)