CHSCT DU 17 MARS 2014

Approbation des procès verbaux des réunions des 4 octobre, 13 décembre 2013 et 30 janvier 2014

Les PV sont approuvés à l’unanimité.
Mme NOEL précise qu’elle a réalisé la visite du site avec Mme LE CORRE LIBIS et non avec Mme ROMANN comme mentionné dans le PV du 13 décembre. Le PV sera rectifié en conséquence.

Examen du DUERP et validation du PAP de la DRDDI et de la DDFIP

DRDDI :
Le PAP reçoit l’accord sous réserve que les limites financières ne viennent pas entraver sa réalisation.
Les réponses aux risques relevant de la Direction Générale, objet de la note de la Directrice Régionale du 3 mars 2014, seront communiquées au fur et à mesure, en complément du PAP.

DDFIP :
M.SPETTEL émet une réserve quant à l’évaluation des risques et au classement, notamment en risque A de problèmes relevant de ressentis ce qui n’est pas la vocation du DUERP.
Les représentants du personnel (CFDT, Solidaires, CGT et FO) donnent leur accord pour le PAP sous réserve que le budget nécessaire soit disponible.

Réinstallation immobilière de la Trésorerie de Saint Louis

L’ensemble des personnels seront installés au 1er étage, les locaux seront réaménagés. Les travaux co-financés par le bailleur et la DDFIP auront lieu sur site occupé mais fermé entre mars et début avril. Les toilettes sont aux normes pour le personnel handicapé.

Questions diverses

Fiches de signalement : Mme NOEL et M.SPETTEL seront systématiquement en copie des fiches.

Formations : La formation aux risques canins prévue pour la DDFIP n’étant pas complète, elle est de ce fait ouverte aux agents de la DRDDI qui s’y sont inscrits.

La date de la prochaine réunion plénière du CHSCT a été fixée au 11 septembre