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- Calendrier C.T.L. , année 2016
- Évènement du 07/06/2016
CTL N°6/2016
L’ordre du jour sera le suivant :
Approbation PV CTL N°3
Expérimentation de la caisse sans numéraire à la trésorerie d’Echenoz
Transfert du recouvrement de l’impôt des trésoreries mixtes vers les SIP à l’exception des trésorerie de Rioz et Héricourt
Transfert des EPHAD gérés par la trésorerie de Dampierre à la Trésorerie d’Echenoz
Fusion des SPF de Vesoul 1 et Vesoul 2 avec le SPF de Lure et création d’un SPF départemental, adjonction du service départemental d’Enregistrement de Vesoul
Transfert des missions du PELP au PTGC
Questions diverses
Vous consultez un évènement de 2016 du calendrier, catégorie
"Calendrier C.T.L."
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D'autres évènement sont aussi consultables dans cette rubrique en 2018, 2017, 2015.
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