CR CTL 12 juin 2017

Le CTL convoqué le 01 juin 2017 n’a pas pu valablement délibérer, le quorum de la moitié des membres représentants du personnel n’étant pas atteint.

En application des dispositions des articles 34 et 37 du décret n° 2011-184 du 15 février 2011 et de la circulaire d’application du 22 avril 2011, le Comité Technique de la DDFIP de la Sarthe se réunira en seconde convocation le lundi 12 juin 2017 à 09 h 30, dans la salle des commissions (7ème étage) de l’immeuble sis 23 place des Comtes du Maine, au MANS.

L’ordre du jour de la réunion est le suivant :

• Approbation des CT du 15-12-2016 , 24-01-2017 et 13-03-2017 ;
• Bilan annuel du CHS-CT (pour information) ;
• DUERP actualisé (pour information) ;
• TBVS 2016 (pour information) ;
• Expérimentation de l’accès des notaires au fichier immobilier (pour information) ;
• Questions diverses.

Lire le compte-rendu en téléchargement.