Section de la SEINE-MARITIME
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CHS-CT commun (Seine Maritime – Calvados) du 3 juillet 2017

Un CHS-CT commun (Seine Maritime – Calvados) s’est réuni à Caen lundi 3 juillet sur le seul point d’ordre du jour :

Transfert d’un service douanier de Rouen vers le bureau de Cherbourg (DAFN).

Devant l’impréparation du dossier par les directions des Douanes et l’absence de consultation des acteurs de prévention, l’ensemble des Organisations Syndicales a demandé et obtenu "une suspension de séance" avec reprise des débats en septembre.

Le Président acte cette suspension et programme la reprise du CHS-CT 1ère quinzaine de septembre.

Une visite du service de Cherbourg sera organisée en amont de cette réunion.

Y participeront les Directions, les Organisations Syndicales ainsi que l’Inspecteur Santé Sécurité au Travail (ISST).

En téléchargement, la déclaration liminaire de la délégation F.O. (76-14)