Section de la SEINE-MARITIME
 DRFIP
38 cours Clémenceau
76037 ROUEN Cedex
 02-35-58-37-17  06-71-07-11-90  fo.drfip76dgfip.finances.gouv.fr
Réseaux sociaux:

CHS CT

Le CHS- CT 76 se déroulera le 24 AVRIL 2018 à partir de 9h30 dans la salle du 3e étage de l’hôtel des Douanes, 13 avenue du Mont-Riboudet à Rouen.

Ordre du jour du CHSCT 76 du 24 avril 2018 :

1. Approbation des procès-verbaux de la séance du 19 décembre 2017 et du 20 février 2018
2. Suivi des actions et propositions du CHSCT 76
3. Point d’information sur la Cité administrative Saint Sever (Fiche n°3 – DRFIP)
4. Présentation des rapports de visite de l’ISST concernant les sites de l’INSEE, de la DRFIP (Bolbec), et des Douanes au Havre (BSEC)
5. Point sur le budget 2018 – demande d’avis
6. Analyse des fiches de signalement, des accidents de services, des maladies professionnelles et des exercices d’évacuation
7. Registres Santé et Sécurité au Travail
8. DUERP/PAP : Présentation pour avis d’un bilan 2017 et des projets 2018 de la DI de Normandie, de la DR au Havre, de la DR de Rouen (Douanes) et de la DRFIP 76
9. Présentation pour avis de la rénovation de l’aile du Bureau Central (DR des Douanes au Havre)
10. Point d’information sur les travaux du 4e étage de l’hôtel des Douanes de Rouen
11. Présentation pour avis de la modification de l’accueil de la DRFIP-76 à la cité administrative
12. Questions diverses