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- Calendrier C.T.L. , année 2013
- Évènement du 03/10/2013
CTL du 3 octobre 2013 - ordre du jour
Ce jour a lieu un Comité Technique à 14 heures.
Son ordre du jour est le suivant :
Procès verbal de la séance du 11 avril 2013 (pour approbation)
Restructuration du réseau : fusion du SIE de Belfort Sud et du SIE de Belfort Nord
Restructuration du réseau : fermeture de la Trésorerie de Montreux-Château et absorption par la Trésorerie de Delle.
Restructuration du réseau : transfert de la Trésorerie de Belfort Ets Hospitaliers annexe de Montbéliard sur le site principal de la Trésorerie de Belfort Ets Hospitaliers.
Questions diverses.
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"Calendrier C.T.L."
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