Section F.O.-DGFiP du TERRITOIRE-DE-BELFORT
Adr.: SIP de Belfort Sud Place de la Révolution Française 90022 BELFORT Cedex Tél.: 03-84-58-81-00 Mèl : fo.ddfip90dgfip.finances.gouv.fr Site web : https://www.fo-dgfip-sd.fr/090 |
Ce jour a lieu un Comité Technique à 14 heures.
Son ordre du jour est le suivant :
Procès verbal de la séance du 11 avril 2013 (pour approbation)
Restructuration du réseau : fusion du SIE de Belfort Sud et du SIE de Belfort Nord
Restructuration du réseau : fermeture de la Trésorerie de Montreux-Château et absorption par la Trésorerie de Delle.
Restructuration du réseau : transfert de la Trésorerie de Belfort Ets Hospitaliers annexe de Montbéliard sur le site principal de la Trésorerie de Belfort Ets Hospitaliers.
Questions diverses.