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CTL du 10 juillet 2014
A l’ordre du jour :
expérimentation : accueil uniquement sur RDV sur les sites de Boissy-Saint-Léger et Maisons-Alfort
Programme Annuel de Prévention (PAP) des risques professionnels et d’amélioration des conditions de travail 2013/2014 de la DDFiP 94.
Ci-joint la déclaration lue en début de séance ainsi que le compte rendu.
Documents joints
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déclaration (ODT - 86.2 kio) -
compte rendu (DOC - 110.5 kio)
Vous consultez un article de la rubrique
"Comptes rendus C.T.L."
, publié en 2014.
D'autres articles sont aussi parus dans cette rubrique en
2022, 2021, 2019, 2018, 2017, 2016, 2015, 2013, 2012, 2011, 2010, 2009.
Autre(s) article(s) publié(s) en 2014 dans la même rubrique :
- CTL du 14 novembre 2014 (le 15/11/2014)
- CTL du 11 avril 2014 (le 15/04/2014)
- CTL du 31 mars 2014 (le 04/04/2014)
- CTL du 10 02 2014 (le 10/02/2014)
- CTL du 06 01 2014 et 13 01 2014 (le 17/01/2014)
