CTL

Le comité technique local de la DDFIP de l’Ain se réunira en seconde convocation le mercredi 7 juin 2017 en matinée pour discuter de l’ordre du jour suivant :

Point n°1 : Approbation des procès-verbaux des CTL antérieurs

Point n°2 : Point d’avancement sur les restructurations du 2ème semestre 2017 :

• "Dérapprochement" SIP-CDIF et réorganisation des missions foncières
• Mise en place du SPFE et précisions relatives au recouvrement de certaines créances
• Transfert de la gestion EPS/ESMS des trésoreries de GEX et SAINT-LAURENT-SUR-SAONE

Point n°3 : Evolution de l’organisation et des travaux du secteur du SIP de Bellegarde implanté à Bourg-en-Bresse

Point n°4 : Tableau de bord de veille sociale - Présentation des données 2016

Point n°5 : Présentation des résultats du baromètre social

Point n°6 : Questions diverses