CTL du 07/06/2017

Le comité technique local de la DDFIP de l’AIN s’est réuni en seconde convocation le mercredi 7 juin 2017 en matinée pour discuter de l’ordre du jour suivant :

Point n°1 - Approbation des procès-verbaux des CTL antérieurs

Point n°2 - Point d’avancement sur les restructurations du 2ème semestre 2017 :

• "Dérapprochement" SIP-CDIF et réorganisation des missions foncières
• Mise en place du SPFE et précisions relatives au recouvrement de certaines créances
• Transfert de la gestion EPS/ESMS des trésoreries de GEX et SAINT-LAURENT-SUR-SAONE

Point n°3 - Évolution de l’organisation et des travaux du secteur du SIP de BELLEGARDE implanté à BOURG-EN-BRESSE

Point n°4 - Tableau de bord de veille sociale - Présentation des données 2016

Point n°5 - Présentation des résultats du baromètre social

Point n°6 - Questions diverses

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Tu trouveras ci-dessous la déclaration liminaire lue en début de séance.

Nous te souhaitons bonne lecture !