CHS le 12-04-2012

Ordre du jour provisoire :

1 - Signature des conventions avec les partenaires associés à la mise en place d’un FORUM THEATRE
2 - Validation du règlement intérieur et nomination du Secrétaire du CHS-CT.(représenant syndical)
3 - Approbation du procés verbal du 7 octobre 2011
4 - Présentation de la note d’orientation
5 - Bilan 2011 budget et stages. Sur un budget de 42 682 ,00 euros il reste 80,32 euros (frais de déplacement non payés).
6 - Présentation du document unique d’évaluation des risques professiobnnels de la DGFIP pour avis des membres du CHSCT.
7 - Propositions d’actions pour 2012
 Stages
 Actions nécessitant une participation budgétaire
 Présentation du registre dématérialisé
8 - Situation immobilière Barcelonnette, Sisteron….
9 - Questions diverses