Compte rendu des CTL des 19 et 20 juillet

CTL du 19 juillet

Mise en place de l’accueil sur RDV
SPFE recouvrement
Réorganisation des services en charge des missions domaniales

CTL du 20 juillet

Gestion conjointe des trésoreries de Briançon et Monétier :
Transfert du recouvrement de l’impôt des trésoreries mixtes de la ran de Gap vers le Sip de Gap :
Arrivée de SIRHIUS en mai 2018
Le contrôle fiscal

Les représentants FO DGFIP 05 qui rendent compte de leur mandat.

Vous consultez un article de la rubrique "Comptes rendus C.T.L." , publié en 2017.

D'autres articles sont aussi parus dans cette rubrique en 2022, 2021, 2020, 2019, 2018, 2016, 2015.

Autre(s) article(s) publié(s) en 2017 dans la même rubrique :

Envahissement CTL emploi du 14 décembre 2017 (le 20/12/2017)
COMPTE RENDU CTL DU 30/11/2017 (le 06/12/2017)
DECLARATION LIMINAIRE CTL 30/11/2017 (le 30/11/2017)
Compte rendu du CTL du 26 juin (le 12/07/2017)
Déclaration FO au CTL du 26 juin (le 26/06/2017)
Comité technique local (CTL) du 28 mars (le 29/03/2017)
Déclaration FO au CTL du 28 mars (le 29/03/2017)
Compte rendu du CTL du 6 février (le 10/02/2017)
Comité technique local (CTL) du 10 janvier 2017 (le 12/01/2017)

Compte rendu des CTL des 19 et 20 juillet

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