CTL du 13 décembre 2021

A l’Ordre du jour de ce CTL : :

1. Procès verbal de la séance du 12 octobre 2021.
2. Modification des horaires de l’accueil au public – site de Foix, Pamiers et St-Girons au 1er janvier 2022 (pour avis).
3. Transfert de la mission surendettement du Pôle Gestion Publique vers le Pôle Gestion Fiscale au 1er janvier 2022 (pour avis).
4. Réorganisation, gestion et traitement du courrier DDFiP de l’Ariège au 1er mars 2022 (pour avis).
5. Ponts naturels 2022 (pour avis).
6. Questions diverses.

Vous trouverez en PJ, le compte rendu complet .