Section de l’ARIÈGE
 DDFIP.
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CTL du 5 juillet 2022

A l’Ordre du jour de ce CTL :

1 - Approbation des PV du 02 mai 2022
2 -Bilan du DUERP et PAP 2022 et avis du CHSCT sur le PAP
3 -Résultat observatoire interne 2022
4- Tableau de bord de veille sociale (TBVS) pour l’année 2021
5- Plan de Continuité d’Activité (PCA) pour le DDFIP de l’Ariège
6- Bilan du télétravail pour l’année 2021
7-Mise en place des actions décidées dans le cadre du Fonds d’amélioration des conditions de vie au travail.
8-Avancement des projets immobiliers
9-Mise en place du déploiement de l’accès des Notaires au fichier ANF)
10-Présentation du transfert de la liquidation des taxes d’urbanismes àla DGFIP
11-Plan de résilience, mise en œuvre du dispositif « Travaux Publics »
12-Questions diverses

Vous trouverez en PJ, le compte rendu complet  ;