CTL du 7 novembre 2022 : compte-rendu

A l’ordre du jour de ce CTL :

• 1 -Approbation des procès-verbaux des séances du 21 janvier et du 30 mars 2022 ;
• 2 - Détermination des ponts naturels 2023, pour avis ;
• 3 - Organisation des élections professionnelles 2022, pour info ;
• 4 - Transfert de la liquidation des taxes d’urbanisme à la DGFiP, pour info ;
• 5 -Présentation du tableau de bord de veille sociale 2021, pour info ;
• 6 - Mise en place d’un serveur vocal interactif (SVI) au sein du service des recettes non fiscales, pour info ;
• 7 - Point d’étape sur le fonds d’amélioration des conditions de vie au travail, pour info ;
• 8 - Affectation d’un agent de la SNCF auprès de la trésorerie de Caen Amendes, pour info ;
• 9 - Questions et points divers.

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