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Article(s) paru(s) en 2015 dans la rubrique Comptes rendus C.T.L..
décembre 2015
- Compte-rendu du CTL du 18 décembre 2015 (le 18/12/2015)
- Liminaire CTL du 18 décembre 2015 (le 18/12/2015)
- CTL conjoint SEINE-MARITIME et CALVADOS - Liminaire FO (le 07/12/2015)
- Compte-rendu CTL du 30 novembre 2015 (le 03/12/2015)
- Liminaire CTL du 30 novembre - deuxième convocation (le 01/12/2015)
novembre 2015
- Déclaration lue avant le CTL du 17 novembre 2015 (le 17/11/2015)
septembre 2015
- Liminaire lue lors du CTL du 17 septembre 2015 (le 17/09/2015)
juin 2015
- Déclaration lue avant le CTL du 17 juin 2015 (le 23/06/2015)
avril 2015
- Compte-rendu CTL du 7 avril (le 08/04/2015)
janvier 2015
- Liminaire CTL "Suppressions d’emploi" du 6 janvier 2015 (le 07/01/2015)
- Liminaire CTL du 6 janvier matin (le 07/01/2015)