Compte Rendu GT Frais de déplacement

Bonjour à toutes et tous

C’est tenu aujourd’hui un GT sur les Frais de déplacement

De nombreuses avancées ont été réalisées lors de cette réunion. Je vous recommande de tout lire car il y a des renseignements pour les contractuels et les autres catégories.

Il nous a été confirmé que FDD étant interministériel, celui-ci ne sera hélas pas modernisé. Il faudra donc se dévouer pour donner un coup de mail aux collègues.

Un rappel sera également fait, outre le PAS A PAS sur Ulysse 16, d’utiliser la E formation pour se rafraichir les neurones

La Direction s’est en outre engagée à sensibiliser les chefs de services car il arrive que certains agents se censurent (méconnaissance de FDD ou des possibilités de remboursement, ou n’ose pas appeler la direction pour avoir des précision).

Elle (la direction) s’est en outre engagée à refaire une note départementale pour tenir compte des dernières évolutions (barèmes, remb km, différence électrique et essence si possible) courant 2024. Cette note ne pourra bien évidemment traiter de tous les cas. Aussi une certaine latitude sera laissé au service de direction pour apprécier les situations au cas par cas (utilisation du véhicule personnel, avance etc)

Une proposition d’utilisation des véhicules de services pour les agents sera également à l’étude notamment sur la possibilité de le prendre chez soit. Un détail des conditions sera établi.

Concernant les PJ à fournir il a bien été rappelé que

Est remontée également la question de la non prise en compte de billets ouigo via biltra. Cela sera remonté au niveau national (la raison pour l’instant est que ouigo n’est pas partenaire avec notre prestataire national trainline)

A noter également que pourra enfin être pris en compte en cas de besoin les frais de déplacement en cas de non intégration dans FDD.
Par exemple : lorsqu’on change de département, la remontée de l’arrivée dans le département d’accueil peut mettre un mois ou deux à se faire. Dans ce cas l’agent ne peut normalement prétendre à frais de déplacement et devait faire l’avance pour ses formations ou missions le temps qu’il soit intégré dans le FDD départemental.
Il est possible pour la direction de faire la saisie en manuel.
Cette possibilité est également ouvertes aux contractuels et aux services civiques.

Dans un autre registre, en cas de formation sur plusieurs jours et de séjour à l’hôtel, le remboursement des tickets de bus entre l’hôtel et le lieu de stage sera remboursé

La question s’est également posée pour les stages à Paris sur plusieurs jours.

En effet dorénavant il y a plus de ticket papier. Les agents doivent donc prendre une carte ou prendre le billet sur leur smartphone si celui-ci le permet. Si les Agents prennent une carte (2 euros) et un carnet car c’est moins cher qu’à l’unité (10 tickets) il faudra qu’il ne marque sur leur état de frais, que le nombre de tickets utilisé.

La question se pose donc de savoir si le reçu à fournir comme preuve de paiement pourra servir à nouveau en cas de stage quelques semaines ou mois plus tard sur Paris.
La question sera posée à la DG.

Et pour finir la question des points de départ a également été évoquée : porte à porte ou de mairie à mairie

cette question est important notamment pour les EDR qui ont des OF permanents.
La solution la plus avantageuse pourra être appliquée (il y aura plus de souplesse) et le tableau sera refait.

Il suffira par exemple de mettre la copie d’écran montrant qu’il y a des travaux pour justifier les détours (ou tout autre moyen)