CTL du 01/06/2017

Ordre du jour :
1) - Approbation des PV des CTL des 17/01 et 02/02/2017 (pour avis) ;
2) - Evolution du règlement intérieur du CTL (pour avis) ;
3) - La réforme des Domaines (pour avis) ;
4) - Campagne IR 2017 (pour information) ;
5) - Désignation des SIE ex-pôles enregistrement dont le comptable est en charge de l’établissement des AMR dans le cadre du recouvrement de créances patrimoniales (pour avis) ;
6) - Tableau de bord de veille sociale 2016 (pour information) ;
7) - Point sur la circulaire relative aux conditions d’emplois des agents techniques des finances publiques (pour information) ;
8) - DGF - Exécution budgétaire 2016 - Budget prévisionnel 2017 (pour information) ;
9) - Questions diverses. 

vous trouverez ci-joints la liminaire et le compte rendu FO DGFiP du CTL du 01/06/2017