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- Calendrier C.T.L. , année 2017
- Évènement du 01/06/2017
CTL du 01/06/2017
Aujourd’hui a lieu le CTL
L’ordre du jour est le suivant
1) - Approbation des PV des CTL des 17/01 et 02/02/2017 (pour avis) ;
2) - Evolution du règlement intérieur du CTL (pour avis) ;
3) - La réforme des Domaines (pour avis) ;
4) - Campagne IR 2017 (pour information) ;
5) - Désignation des SIE ex-pôles enregistrement dont le comptable est en charge de l’établissement des AMR dans le cadre du recouvrement de créances patrimoniales (pour avis) ;
6) - Tableau de bord de veille sociale 2016 (pour information) ;
7) - Point sur la circulaire relative aux conditions d’emplois des agents techniques des finances publiques (pour information) ;
8) - DGF - Exécution budgétaire 2016 - Budget prévisionnel 2017 (pour information) ;
9) - Questions diverses.
- CTL du 15/12/2017 (le 15/12/2017)
- CTL (le 09/10/2017)
- CTL du 18 juillet 2017 seconde convocation (le 18/07/2017)
- CTL : opérations d’ASR (pour avis) (le 13/07/2017)
- CTL : info sur les opérations d’ASR (le 03/07/2017)
- CTL du 13/06/2017 : seconde convocation (le 13/06/2017)
- CTL du 02-02-2017 (le 02/02/2017)
- CTL du 17/01/2017 : emplois (le 17/01/2017)
- CTL emplois (le 10/01/2017)