CTL du 13/06/2017 : seconde convocation

Le CTL était convoqué en seconde convocation
ordre du jour :
L’ordre du jour est le suivant :
1) - Evolution du règlement intérieur du CTL (pour avis) ;
2) - Désignation des SIE ex-pôles enregistrement dont le comptable est en charge de l’établissement des AMR dans le cadre du recouvrement de créances patrimoniales (pour avis) ;
3) - Questions diverses.
Vous trouverez ci joint le compte-rendu du CTL :

Vous consultez un article de la rubrique "Comptes rendus C.T.L." , publié en 2017.

D'autres articles sont aussi parus dans cette rubrique en 2022, 2021, 2020, 2019, 2018, 2016, 2015, 2014, 2013, 2011, 2010.

Autre(s) article(s) publié(s) en 2017 dans la même rubrique :

CTL du 22/12/2017 : emplois (2nde convoc.) (le 22/12/2017)
CTL du 15/12/2017 : suppressions d’emplois (le 15/12/2017)
CTL du 09 octobre 2017 (le 09/10/2017)
CTL du 13 juillet 2017 : lecture d’une déclaration commune puis les OS ont quitté la séance (le 13/07/2017)
CTL du 01/06/2017 (le 01/06/2017)
CTL du 02 février 2017 (le 02/02/2017)
CTL emplois du 10/01/2017 (le 02/01/2017)

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