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CTL du 30/01/2020 : ODJ, liminaire et CR
Un CTL s’est tenu le 30/01/2020
avec l’ordre du jour suivant :
1 - Ponts naturels pour 2020 (pour avis) ;
2 - Accueils de proximité (pour avis) ;
3 - Point d’actualité sur le paiement de proximité (pour information) ;
4 - Point d’étape sur le nouveau réseau de proximité (pour information) ;
5 - Questions diverses.
Vous trouverez ci-joint la liminaire lue par FO DGFiP à l’ouverture de ce CTL,
ainsi que le compte-rendu comprenant notamment le nouveau calendrier des "transferts de services" résultant du projet de Nouveau Réseau de Proximité.
Les élus en CTL ayant voté à l’unanimité contre le point 2, un nouveau CTL a été convoqué (2nde convocation) le 10 février.
Documents joints
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liminaire_ctl_30_01_2020.pdf (PDF - 93.9 kio) -
cr_ctl_du_30_01_2020.pdf (PDF - 95.1 kio)
Vous consultez un article de la rubrique
"Comptes rendus C.T.L."
, publié en 2020.
D'autres articles sont aussi parus dans cette rubrique en
2022, 2021, 2019, 2018, 2017, 2016, 2015, 2014, 2013, 2011, 2010.
Autre(s) article(s) publié(s) en 2020 dans la même rubrique :
- CTL NRP : 2nde convoc (le 30/11/2020)
- CTL : NRP (le 26/11/2020)
- CTL du 22/09/2020 : 2nde convocation (le 22/09/2020)
- CTL du 15/09/2020 : ODJ + compte-rendu (le 15/09/2020)
- CTL du 28 mai : ODJ, liminaire et CR (le 28/05/2020)
- CTL du 10 février : ODJ + CR (le 10/02/2020)
- CTL emplois : 2nde convoc (le 22/01/2020)
- CTL emplois (le 13/01/2020)
