Section de la DORDOGNE
 DDFIP
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Ordre du jour CTL

Un Comité Technique Local se tiendra le 21 mars 2017 à Périgueux, bâtiment A Cité
administrative (salle 414 des commissions 4ème étage). La réunion du CTL débutera
à 9 h 30 sur l’ordre du jour suivant :
1 – PV du CTL du 16 décembre 2016 (pour approbation)
2 – Evolution des modalités de fonctionnement des CTL : nouveau règlement
intérieur (pour avis)
3 – Bilan budgétaire 2016 et perspectives 2017 (pour information)
4 – Conditions de vie au travail :
bilan 2016 des écrêtements horaires (pour information)
tableau de bord de veille sociale (pour information)
Duerp et PAP 2017 (pour information)
5 – Bilan de la formation 2016 et plan de formation 2017 (pour information)
6 – Création d’un Centre de Services Budgétaires (pour avis)
7 – Protocole PCRP-SIP (pour information)
8 – Modalités de mise en oeuvre du protocole relatif aux parcours professionnels,
carrières et rémunérations (PPCR) (pour information)
9 – Régime indemnitaire des inspecteurs exerçant des fonctions d’encadrant (pour
information)
10 – Questions diverses