Section du DOUBS
 Direction Départementale des Finances Publiques du Doubs
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CHSCT - Session Plénière

Cet après midi a lieu un CHSCT 25 (14 h 30 salle de réunion du CRF)

L’ordre du jour est le suivant :

Plans annuels de prévention (PAP) DRFIP et DRDDI (pour avis)

Budget 2015 et décisions d’utilisation des crédits (pour avis)

Mise en commun des fonctions "support" interministérielles - Fermeture du service technique automobile (STA) de Morteau (pour avis)

Rapport d’activité du médecin de prévention (pour avis)

Sécurité des personnes en situation de handicap, en cas d’incendie,

Fiches de signalement, Registres Santé et Sécurité, Accidents