Section du DOUBS
 Direction Départementale des Finances Publiques du Doubs
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Categorie B - CAPL de Mutation au 1er septembre2017

Ce jour a lieu la CAPL n° 2 qui a l’ordre du jour suivant :

• Approbation du procès-verbal du 9 novembre 2016 – Examen de la liste d’aptitude de C en B – année 2017,

• Approbation du procès-verbal du 11 juillet 2016 – Mouvement local des agents de catégorie B du 01/09/2016.

• Approbation du nouveau règlement intérieur (pour avis) ;

• Examen du projet du mouvement local des agents de catégorie B au 1er septembre 2017.