CTL

Ce jour à 14 heures a lieu un Comité Technique Local.

Son ordre du jour est le suivant :

▪ Point 1 : Approbation des PV des 9 et 14 novembre 2017 (pour avis)

▪ Point 2 : Détermination des indicateurs locaux pour le TBVS 2017 (pour avis)

▪ Point 3 : Formation professionnelle : bilan 2017 (pour information) et plan de formation 2018 (pour avis)

▪ Point 4 : Compte rendu d’exécution du budget 2017 de la DDFiP du Doubs et présentation du projet de budget pour 2018 (pour information)

▪ Point 5 : Modification de l’organigramme de la direction suite à la réorganisation de la division État (pour information)

▪ Point 6 : Déménagement de la paierie départementale sur le site de Sarrail (pour information)

▪ Point 7 : Accueil à Besançon Chamars : extension de l’accueil personnalisé sur rendez-vous aux SIP et gestion de l’accueil des amendes (pour information)

▪ Point 8 : Création de la nouvelle commune de Marchaux-Chaudefontaine au 1er janvier 2018 (pour information)

▪ Point 9 : Actualisation de la circulaire relative aux modalités de fonctionnement des CTL de la DGFIP (pour information)

▪ Questions diverses