Section du DOUBS
 Direction Départementale des Finances Publiques du Doubs
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CHSCT Session plénière

Ce jour a lieu un CHSCT.

L’ordre du jour est le suivant :

Approbation du PV de la séance du CHSCT du 28/09/2018

Point d’étape sur la fusion des SIP de Besançon, la création du SDIF, la réorganisation du SIP de Montbéliard et sur la fusion des EHD avec la trésorerie de Besançon CHR

Relogement de la BSI et du bureau de douane de Lons le Saunier (douanes). Pour avis

Réaménagement de la Direction Régionale de la douane. Pour information

Présentation des fiches de signalement, accidents du travail et registres santé, sécurité au travail (RSST) intervenus dans les services depuis le dernier CHSCT.