Section du DOUBS
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CHSCT 25 - Session Plénière - reconvocation

Suite au boycott du CHSCT 25 du 20 septembre 2019, celui-ci est reconvoqué ce jour.

Son ordre du jour est le suivant :

1) Approbation du PV de la séance plénière du 14 mai 2019. Pour avis

2) Evocation du mail d’alerte du 29/08/2019 sur les effectifs, par les agents de la trésorerie de Pontarlier.

3) Point d’information sur les travaux de démolition sur le parking du CFP de Chamars.

4) Point de situation sur le télétravail à la DDFIP du Doubs

5) Point d’information sur l’évolution du projet immobilier concernant le bureau et la brigade de surveillance des douanes de Lons le Saunier.

6) Présentation des nouvelles propositions de dépenses sur le budget du CHSCT par les services de la DGFIP, douane et INSEE

7) Présentation des nouvelles fiches de signalement, accidents de service et registre santé et sécurité au travail (RSST) de la DGFIP, de l’INSEE et de la Douane intervenues depuis le dernier CHSCT.