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- Calendrier C.T.L. , année 2020
- Évènement du 02/07/2020
CTL - Session plénière
Ce jour a lieu un Comité Technique Local en session plénière et en présentiel.
L’ordre du jour est le suivant :
Point 1 : Point sur le Plan de Reprise d’Activité (pour information)
▪ Point 2 : Mise en place des Espaces France Services dans le département du Doubs, partenariat avec la DGFIP (pour avis)
▪ Point 3 : Transfert au 1er septembre 2020 de l’activité recouvrement des amendes de la trésorerie de Morre-Roulans au SIP de Besançon (pour avis)
▪ Point 4 : Formation professionnelle : bilan 2019 (pour information) et plan de formation 2020 (pour avis)
▪ Point 5 : Modification des horaires d’ouverture au public de la trésorerie d’Hérimoncourt (pour avis)
▪ Questions diverses :
Questions posées par FO-DGFIP :
• Point d’étape sur la campagne IR 2020 au sein de notre direction (comparaison par SIP et variation année 2019/2020)
• Prime exceptionnelle COVID 19 : modalités de répartition au sein de notre Direction (nombre d’agents attributaires par service et par prime)
• Réduction des jours de congés et ARTT : modalités locales de réduction, nombre d’agents impactés dans la Direction par service, nombre de jours et d’ARTT retirés de façon globale et par service.
- CTL - Session plénière (le 24/09/2020)