Section du DOUBS
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Federation des Finances - GT du CHSCTM du 20 octobre 2020 : Pas d’expertise mais peut être une enquête…

Ce groupe de travail du CHSCT-M était présidé par M Aujaleu, sous-directeur du bureau SRH3, Politiques Sociales et Conditions de travail.

L’ ordre du jour comportait 3 points :

Réponse à la demande d’expertise pour risque grave, formulée par les fédérations,

Résultats de l’enquête auprès des CHSCT sur la mise en oeuvre des mesures de prévention du COVID-19,

Le projet de note d’orientations ministérielles 2021.

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