Section du DOUBS
 Direction Départementale des Finances Publiques du Doubs
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Formation spécialisée du CSAL - session plénière

Ce jour a lieu une Formation Spécialisée du CSAL.

Son ordre du jour est le suivant :

Point 1 : Election du secrétaire permanent de la Formation spécialisée du Comité d’administration local (vote)

Point 2 : Présentation de la note d’orientations ministérielle santé, sécurité et conditions de travail 2024 (pour information)

Point 3 : Registre santé sécurité au travail, accidents du travail (RSST), fiches de signalement, sur ce dernier point présentation du nouvel outil de signalement et de suivi des incivilités : Signalfip (pour information)

Point 4 : Présentation du budget 2024 (vote)

Point 5 : dépenses à approuver (vote)

Point 6 : planification des visites (pour information)