CHSCT 25 - Ordre du Jour

Ce jour a lieu à 9h 30 une réunion du Comité d’Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail du département du Doubs.

L’ordre du jour est le suivant :

 Procès verbal de la réunion du 24 mai 2013 (pour approbation)

 Budget 2013 et décisions d’utilisation des crédits (point pour avis) ;

 Rapports de visites des membres du CHSCT, le 19 septembre 2013 au centre des Douanes des Verrières de Joux et de Jougne (pour information)

 Examen des registres hygiène et sécurité, accidents, exercices d’évacuation, fiches de signalement (communication des Assistants de Préventions)

 Projets d’adaptation du réseau comptable de la DRFIP du Doubs à l’échéance du 1er janvier 2014 : fermeture de la trésorerie de Pierrefontaine les Varans et transfert de l’activité Recouvrement Impôt de la trésorerie du Russey au Service des impôts des particuliers (SIP) de Morteau (point pour avis)

 Avancement des travaux immobiliers au centre des Finances Publiques de Montbéliard Brossolette. Aménagements et dispositions transitoires en vue de la création du SIP de Montbéliard.