CHSCT 25 - Séance plénière

Ce jour a lieu un CHSCT à 13 h 30

L’ordre du jour est le suivant :

 Approbation des procès verbaux des réunions des 24 septembre, 24 octobre et 22 novembre 2013,

 Projet de déménagement de l’action sociale (pour avis),

 Programmes annuels de prévention (PAP) : DRDDI, DRFIP, INSEE (pour avis),

 Budget 2014 et décisions d’utilisation des crédits (pour avis)

 Fiche d’impact à produire avant tout projet de réorganisation ou d’aménagement des services (point d’information),

 Fiche de saisine du pôle ergonomique (point d’information),

 Centre des Finances Publiques de Montbéliard - situation des travaux (point d’information),

 Direction Régionale des Douanes - Point d’étape sur déménagements et travaux en cours (point d’information)