| Section F.O.-DGFiP du DOUBS
Adr.: Direction Départementale des Finances Publiques du Doubs Permanence FO-DGFIP - 4eme etage - Bureau 411 63 quai Veil Picard 25030 Besançon Cedex Tél.: 06-49-46-32-12 Mèl : fo.ddfip25dgfip.finances.gouv.fr Site web : https://www.fo-dgfip-sd.fr/025 |
Ce jour a lieu un CHSCT.
Son ordre du jour est le suivant :
Point d’information sur l’expérimentation de l’arme longue HK à la DRDDI de Besançon
Réorganisation des services en charge de la mission domaniale et de politiique immobilière de l’Etat (pour avis).
Basculement de l’office public HLM Grand Besançon habitat géré par la trésorerie du Grand Besançon en comptabilité commerciale (pour avis).
Réforme territoriale des commissions départementales des impôts directs et des taxes sur le chiffre d’affaires. (pour avis)