Syndicat national F.O.-DGFiP
Section F.O.-DGFiP du DOUBS
Adr.: Direction Départementale des Finances Publiques du Doubs
Permanence FO-DGFIP - 4eme etage - Bureau 411
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CHSCT 25 - Session plénière

(le jeudi 7 septembre 2017 sur: https://www.fo-dgfip-sd.fr/025)

Cet après midi a lieu un CHSCT (boycott du 29 juin 2017) :

Son ordre du jour est le suivant :

Approbation des PV des 16 mars 2017 et 9 mai 2017,

Présentation du DUERP/PAP 2016 de l’INSEE (pour avis),

Transfert des activités de contrôle de la fiscalité routière du bureau de Lons le Saunier au bureau de Besançon (pour info),

Etude des nouvelles propositions de dépenses du CHSCT (DDFIP, Douanes et INSEE)

Examen des registres Sécurité Santé au travail (RSST), des fiches de signalement et déclarations d’accident intervenus depuis le dernier CHSCT (DDFIP, Douanes et INSEE)

Présentation du rapport annuel 2016 de la médecine de prévention.

Questions diverses