| Section F.O.-DGFiP du DOUBS
Adr.: Direction Départementale des Finances Publiques du Doubs Permanence FO-DGFIP - 4eme etage - Bureau 411 63 quai Veil Picard 25030 Besançon Cedex Tél.: 06-49-46-32-12 Mèl : fo.ddfip25dgfip.finances.gouv.fr Site web : https://www.fo-dgfip-sd.fr/025 |
Ce jour a lieu un CHSCT.
Son ordre du jour est le suivant :
Situation contexte sanitaire COVID 19 dans les services (information)
Présentation des nouvelles fiches de signalement, accidents de service et registres santé sécurité au travail (RSST) de la DDFIP, de la Douane et de l’INSEE (information)
Présentation du PAP de la DDFIP (pour avis)
Présentation du PAP de la Douane (pour avis)
Présentation du PAP de l’INSEE (pour avis)
Exercice budgétaire 2022 (pour avis)
CSA - Présentation juridique du décret 2020-1427 du 20 novembre 2020 (information)