Comité technique local du 12 juillet 2017

Le Comité technique local se tiendra le 12 juillet 2017 au Centre des Finances Publique de Châteaulin.

L’ordre du jour est le suivant :

I. Points pour vote

1. La doctrine d’emploi des agents techniques ;
2. La formation professionnelle : le plan 2017 (vote) et le bilan 2016 (information) ;
3. L’organisation des secteurs du CDIF de Quimper.

II. Points pour information

4. L’expérimentation du travail à distance dans les SIE ;
5. Projet de fusion des secteurs d’assiette du SIP de Douarnenez et du SIP de Morlaix ;
6. Les projets de restructurations 2018 ;
7. Actualités de la campagne IR 2017
8. Les nouvelles procédures de Contrôle fiscal : l’examen de comptabilité et le traitement sur place des demandes de RCTVA.