Section du GARD
 DDFiP du Gard
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CHSCT

Prochain CHSCT le 24 mars à 9 h

Ordre du jour

1.Approbation du procès verbal de la séance du 10 octobre 2013

2.Présentation du bilan santé et sécurité au travail 2013et des fiches de signalement

3.Examen du rapport d’activité du médecin de prévention en 2013 et de la fiche de risques professionnels

4.Présentation de la note d’orientations 2014

5.Présentation du PAP issu du DUERP

6.Examen des conclusions du groupe de travail du 7 février 2013 et des propositions d’actions et de travaux

7.Présentation des règlements intérieurs de sécurité

8.Questions diverses