CTL

Un CTL est prévu le 4 octobre 2016

L’ordre de jour sera mis en ligne dès réception

En cas de vote CONTRE de toutes les organisations syndicales ou de boycott, la 2ème date est prévue pour le 13 octobre

Ordre du jour

1 Approbation des PV des 25 février et du 4avril 2016 ( pour avis)

2 Projets relatifs au dispositif d’adaptation des structures et du réseau de la DDFIP du Gard :
 anticipation au 1er mars 2017 du rapprochement du SPF Alès avec celui de Nîmes 2 ( pour avis)

3 Projet d’aménagement du site d’Alès ( pour information)

4 Conséquences du transfert de la trésorerie de Vergèze vers la trésorerie de Vauvert ( pour information)

5 Présentation du projet de la fusion d’Aramon sur Remoulins à échéance 2018 ( pour information)

6 Perspective d’une création du SIP de Nîmes Sud ( pour information)

7 Accueil personnalisé sur rendez-vous ( pour information)

8 Présentation de l’application MEMO ( pour information)

9 Questions diverses