CHS DU 22 mars 2010

Au cours de cette séance, plusieurs points figuraient à l’ordre du jour :

1/ L’inspecteur hygiène et sécurité a présenté les résultats de l’étude relative aux dossiers techniques Amiante de l’ensemble des bâtiments domaniaux des ministères de l’Economie et du Budget.

Il ressort de cette étude la présence de 3% d’amiante friable donc très dangereuse dans les bâtiments et de 97% d’amiante non friable. Forts de ce constat, nos ministères ont décidé d’aller plus loin que la réglementation :

 en mettant en place une signalétique amiante ;
 en enlevant tous les matériaux friables (coût 1,4 millions d’euros) ;
 en retirant ou en traitant les matériaux non friables en état dégradé (coût 13,5 millions d’euros). Quant aux matériaux non friables non dégradés, ils feront l’objet d’une vérification tous les trois ans par un organisme agréé.

Ces travaux ont commencé en 2008 et vont s’étaler jusqu’à 2011. Concernant les immeubles domaniaux de la Gironde, sont concernés les sites de la rue Thiac, la place du champ de Mars, la rue Abbé de l’Epée, Cenon, Libourne et Mérignac.

Concernant les bâtiments non domaniaux c’est au propriétaire (la DGFiP n’est que locataire) d’assurer le suivi des matériaux amiantés et d’effectuer les travaux nécessaires.

Par ailleurs, les médecins de prévention ont rappelé que seul le suivi médical des agents exposés directement à l’amiante était prévu par les textes : pour tous les autres (exposition passive), l’administration est tenue d’effectuer des travaux de prévention.

2/ Les médecins ont présenté une étude sur les risques psychosociaux très dense et très enrichissante tournant essentiellement autour de la notion de stress au travail.

Il semble du principalement à la dégradation des conditions de travail, à l’absence de soutien de la hiérarchie ou des collègues lors d’un conflit à l’intérieur d’un service et à la désorientation des agents dans un contexte de réformes successives sans visibilité. Si l’on rajoute à tout cela des suppressions d’emplois massives, nous avons fortement interrogé la Direction sur ses capacités réelles à pouvoir endiguer le mal-être au travail…

3/ L’examen du budget a été reporté à une date ultérieure faute de temps suffisant pour pouvoir examiner correctement les propositions de travaux présentées par les différentes administrations.

Nous ne manquerons pas de vous faire un compte-rendu de cette prochaine réunion.